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• - violer de droits de propriété intellectuelle ou de droits personnels, quels qu’ils soient ;
• - contenir de marques de tiers ;
• - inclure de contenu inapproprié, offensant ou illicite ;
• - faire l’apologie de, représenter ou inciter à la violence ;
• - inclure ou représenter de scènes pornographiques ou obscènes ;
• - inclure de produits du tabac, de l’alcool, de drogues ou de produits illicites ;
• - inclure ou faire allusion à des considérations religieuses ou politiques ;
• - inclure de contenu calomnieux, diffamatoire, constituant une forme de harcèlement, abusif ou discriminatoire ;
• - dénigrer d’autres personnes en raison de leur genre, race, classe, origine ethnique, nationalité, religion, orientation sexuelle, handicap ou d’autres critères ; ou
• - violer de loi locale, d’État, fédérale ou internationale applicable.

En soumettant une Image, le visiteur reconnaît que l’Image est son œuvre originale et qu’il détient tous les droits de propriété intellectuelle et droits personnels nécessaires sur l’Image, notamment toutes les autorisations nécessaires de tiers, y compris de toute personne représentée dans l’image, et accorde irrévocablement à BIC le droit d’utiliser, de modifier et de publier l’Image dans la Galerie BIC.

Le visiteur reconnaît que son Image pourra être adaptée, redimensionnée, rognée ou adaptée de toute autre manière par BIC selon ce que cette dernière estimera approprié et le visiteur renonce à tout droit d’inspecter ou d’approuver le produit fini. Le visiteur reconnaît en outre qu’une Image soumise à la Galerie via le site bicworld local (par ex., www.bicworldusa.com) pourra être publiée et ajoutée à la Galerie apparaissant sur le site mondial (à savoir, www.bicworld.com) et/ou d’autres sites bicworld locaux, ainsi que sur d'autres sites de la marque BIC.

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